L’accès ne décrit pas toutes les possibilités de réutilisation
Un livre librement accessible n’est pas forcément réutilisable de toutes les façons. Lire, copier, diffuser une version modifiée et exploiter un contenu à des fins commerciales sont des activités différentes. Le Directory of Open Access Books, ou DOAB, distingue expressément l’accessibilité des livres qu’il répertorie des conditions attachées à leur réutilisation. Cette étude pose donc une question plus étroite et mesurable : dans quelle mesure un export officiel téléchargeable du catalogue indique-t-il clairement la licence du contenu des livres ? Elle mesure ce que disent les métadonnées, et non les autorisations juridiques dont dispose en fin de compte un lecteur, un chercheur ou un éditeur.
Dans l’export récupéré le 30 octobre 2026, un analyseur prudent a reconnu une famille Creative Commons explicite dans 85 108 des 103 963 notices de livres, soit 81,86 %. C’est un résultat sur des métadonnées reconnaissables selon des règles énoncées. Ce n’est pas une estimation de la part des livres placés juridiquement sous licence Creative Commons, et il ne faut pas décrire les notices restantes comme des livres sans licence ou en accès fermé. Certaines renvoient à des conditions externes ; d’autres ne contiennent qu’une mention d’accès, un champ vide ou une forme que l’analyseur laisse volontairement non résolue. Ces distinctions sont le résultat central de l’étude, et non des difficultés à écarter du dénominateur (l’ensemble des notices auquel on rapporte les pourcentages).
Une représentation du catalogue, un dénominateur de notices
La source principale est une réponse complète unique du point d’accès officiel de DOAB aux métadonnées au format CSV. La réponse téléchargée contenait 114 618 lignes, chacune avec un identifiant distinct non vide et un handle distinct. Parmi ces lignes, 103 963 avaient exactement le type de publication book et 10 655 exactement le type chapter. L’étude exclut les notices de chapitres de son dénominateur principal, au lieu de les compter comme des livres supplémentaires. Aucune ligne de type book n’indiquait de lien avec un livre parent dans le champ examiné, et l’on n’a trouvé ni ligne mal formée ni identifiant en double.
L’unité retenue est donc la notice de livre du catalogue, et non une œuvre intellectuelle unique. Des éditions, des versions ou d’autres représentations bibliographiques distinctes peuvent exister sans être des doublons dans une analyse par notices. On ne se sert ni de titres proches ni d’identifiants communs, comme les ISBN, pour fusionner des notices en une hiérarchie d’œuvres inventée. L’étude ne prétend pas non plus que ce CSV représente forcément chaque entité accessible par chaque service de DOAB. Sa population est l’ensemble des notices de livres admissibles présentes dans l’export figé. Cette limite rend le nombre reproductible, et évite d’affirmer une exhaustivité plus large que la documentation consultée ne permet d’établir à elle seule.
Séparer les droits sur les métadonnées de ceux sur les livres
DOAB met ses flux de métadonnées à disposition sous une dédicace CC0. Cette autorisation s’applique au service de métadonnées et permet de réutiliser les informations bibliographiques. Elle ne place pas chaque livre décrit sous CC0. La classification lit le champ BITSTREAM_License de l’export comme une indication des conditions liées au contenu ; quand ce champ est vide, peu clair ou différent, elle n’y substitue jamais la politique générale du catalogue sur les métadonnées. C’est d’autant plus important qu’un traitement automatique pourrait sinon transformer l’absence de preuve de licence en fausse affirmation d’autorisation.
DOAB est un service de découverte, et non l’hébergeur des livres eux-mêmes. Ses notices renvoient vers des contenus situés sur d’autres plateformes, dont, entre autres, la bibliothèque OAPEN. L’étude ne regroupe pas les catalogues de ces plateformes, ne télécharge pas leurs livres et n’en examine pas le texte intégral. Les références à des adresses de téléchargement externes restent des métadonnées, et non un échantillon supplémentaire de contenus. Les sept notices qui portent une mention explicite de domaine public dans le champ lié au contenu sont comptées parce que cette mention y figure, et non à cause de la politique CC0 de DOAB. Trois indiquent CC0 et quatre la Public Domain Mark ; elles sont tenues à part des six familles de licences Creative Commons.
Ce que reconnaît l’analyseur strict
L’analyseur reconnaît six familles Creative Commons courantes : BY, BY-SA, BY-ND, BY-NC, BY-NC-SA et BY-NC-ND. Il accepte des URL structurées prises en charge sur le domaine de Creative Commons, ainsi que des libellés textuels strictement définis. Il distingue les références qui indiquent une version de celles qui n’indiquent que la famille. Les variantes admises du texte juridique ou du résumé de la licence peuvent désigner la même famille sans être prises pour des licences supplémentaires. Il garde aussi certaines anciennes formes propres à un pays, au lieu de ramener chaque référence historique à la version internationale actuelle.
Une reconnaissance stricte est volontairement plus étroite que la lecture qu’un humain ferait de n’importe quelle chaîne de caractères. Un domaine mal orthographié, un chemin inattendu, une ancienne forme non prise en charge ou un lien mal formé ne sont pas corrigés en silence. Les variantes de chemin en majuscules restent aussi hors du résultat principal ; elles font l’objet d’un calcul de sensibilité à part, présenté plus loin. Ces choix ne signifient pas que le livre n’a pas de licence, ni que l’intention de la mention est impossible à connaître. Ils signifient qu’un analyseur reproductible et borné doit distinguer ce qu’il accepte directement de ce qui demanderait une hypothèse de plus. Le vocabulaire à télécharger garde chaque valeur observée dans le champ des livres, avec sa fréquence, pour que d’autres règles puissent être examinées ouvertement.
La répartition complète des états des métadonnées
Le plus grand état, parmi des états qui s’excluent mutuellement, rassemble les 85 108 notices qui contiennent une seule famille Creative Commons explicite reconnue, sans autre type de mention dans le même champ. Dans 7 552 autres notices, aucune mention n’est renseignée : cela fait 7,26 % du dénominateur des livres. Les mentions d’accès uniquement concernent 3 211 notices, soit 3,09 %. En outre, 137 notices contiennent une formule de droits réservés sans famille Creative Commons reconnue, et sept ne contiennent qu’une mention explicite de domaine public. Les 7 948 notices restantes, soit 7,65 %, sortent des formes acceptées et restent non résolues pour l’analyseur.
La grille d’états fixée à l’avance prévoit aussi plusieurs familles reconnues, et une famille reconnue associée à un autre type de mention. Ni l’un ni l’autre de ces états n’apparaît dans cet export avec ces règles ; leurs effectifs nuls restent visibles dans le tableau. Une formule de droits réservés n’est pas traitée comme la preuve d’une illégalité, d’un accès fermé ou de l’absence d’exceptions. De même, sa présence à côté d’une licence ouverte exigerait une catégorie de mentions mixtes, et non l’annulation automatique de l’une ou de l’autre mention. La répartition décrit la façon dont l’information est représentée ; ce n’est ni un classement des éditeurs ni un jugement de conformité sur les livres qu’ils publient.
La plupart des notices non résolues renvoient ailleurs
Le groupe non résolu n’est pas homogène. Sur ses 7 948 notices, 7 270 contiennent une URL de conditions externes ou une autre URL. Ce sont par exemple des liens vers des pages de plateformes ou d’éditeurs, plutôt qu’un identifiant Creative Commons reconnu directement. Ces pages peuvent donner des conditions détaillées et valables quand on les consulte. L’étude ne suit pas ces liens à grande échelle, n’interprète pas leur contenu actuel et ne suppose pas qu’une politique de plateforme s’applique de la même façon à chaque livre. Cette catégorie se comprend donc mieux comme une consultation supplémentaire à prévoir dans la méthode choisie, et non comme une absence de droits sur la publication.
Dans 663 autres notices, des chaînes ressemblent à des références Creative Commons mais ne sont pas acceptées par l’analyseur strict. Cela comprend des formes non standard ou mal formées, sans que l’on puisse dire que toutes ces références seraient inutilisables dans un navigateur ordinaire. Les quinze notices restantes contiennent un autre texte ou un lien relatif. Séparer ces groupes change le sens pratique du chiffre principal. Une seule catégorie « inconnu » masquerait la différence entre une information absente, une simple mention d’accès, un lien vers des conditions particulières et une syntaxe reconnaissable mais non acceptée. Ces situations appellent des vérifications de métadonnées différentes, et l’on ne peut pas raisonnablement les réduire à une seule estimation de livres sans autorisation de réutilisation.
Des conditions de licence plutôt qu’un score d’ouverture
Parmi les notices de livres admissibles, la famille reconnue BY-NC-ND apparaît dans 36 636 notices, soit 35,24 % de l’ensemble des notices de livres. BY apparaît dans 34 432 notices, soit 33,12 %. Les autres familles reconnues sont BY-NC dans 5 095 notices, BY-NC-SA dans 4 132, BY-SA dans 3 878 et BY-ND dans 935. Ces chiffres gardent toutes les notices admissibles au dénominateur, au lieu de ne présenter que la répartition parmi les mentions Creative Commons reconnues. On voit ainsi la répartition des familles sans perdre de vue le poids des groupes non résolus et manquants.
Les noms de familles expriment des conditions différentes. Les explications de Creative Commons distinguent l’attribution, l’usage non commercial, le partage dans les mêmes conditions et les restrictions sur la diffusion de versions adaptées. Il ne faut pas réduire ces conditions à une alternative simple : livre réutilisable ou non. Des exceptions applicables, des éléments du domaine public et d’autres droits peuvent aussi jouer. Cette analyse ne donne aucune recommandation juridique pour un usage particulier et ne vérifie pas si des illustrations ou des extraits de tiers sont couverts par une mention au niveau du livre. Les familles sont présentées comme des indications de métadonnées, avec des conditions distinctes, et non comme une réponse complète à tous les cas de réutilisation possibles.
Des indicateurs de conditions qui peuvent se recouper
Par commodité d’analyse, l’étude note aussi si une famille reconnue contient un élément NC, ND ou SA. NC apparaît dans 45 863 notices de livres, ND dans 37 571 et SA dans 8 010. Ces indicateurs ne s’additionnent pas. Une notice BY-NC-ND compte à la fois pour NC et pour ND, et une notice BY-NC-SA compte à la fois pour NC et pour SA. Les additionner compterait des notices en double et ne donnerait pas un total utile de livres soumis à restrictions. Le tableau accessible et le téléchargement précisent le dénominateur commun et gardent les nombres par famille à part.
Les indicateurs de famille sont aussi définis comme non additifs dans la conception générale, car une notice future pourrait indiquer explicitement plusieurs familles. Dans ce CSV précis, une seule famille reconnue apparaît par notice classée ; les six nombres par famille s’additionnent donc, par hasard, pour donner l’état « famille reconnue ». Cette coïncidence arithmétique n’est pas une raison d’abandonner la conception plus prudente. Plusieurs licences peuvent être des alternatives légitimes ou concerner des fichiers différents ; l’étude ne suppose pas qu’elles créent une contradiction juridique. Elle conserve les mentions avant de les interpréter, et n’attribue pas à chaque notice une licence supposée « la plus restrictive ».
La précision compte encore après la reconnaissance d’une famille
Un nom de famille n’est pas une référence de licence entièrement précisée. Parmi les 85 108 notices à famille reconnue, 85 079 contiennent une URI avec version prise en charge, vingt-sept une URI limitée à la famille et deux une désignation textuelle seule acceptée. Ces catégories montrent ce que l’analyseur a réellement récupéré. Une référence limitée à la famille peut communiquer un ensemble reconnaissable de conditions générales tout en laissant la version non précisée dans le champ examiné. On ne doit pas lui attribuer une version particulière sous prétexte que cette version est courante ailleurs dans le catalogue.
La même prudence s’applique à l’orthographe et à la syntaxe. Un test de sensibilité qui met la chaîne source en minuscules reconnaîtrait 306 notices de plus, soit environ 0,29 point de pourcentage de l’ensemble des notices de livres. Le résultat principal reste inchangé. Ce test montre qu’une règle de normalisation limitée touche un groupe relativement petit mais mesurable ; il ne valide pas tous les liens corrigés et ne justifie pas de corriger toutes les chaînes mal formées. La distinction entre reconnaissance directe et normalisation sert à toute personne qui construit une intégration de catalogue : des chaînes de traitement différentes peuvent donner des nombres différents, même quand elles partent exactement du même fichier source.
Mentions multiples et différence vérifiée entre deux représentations
Trente-deux notices contiennent plusieurs mentions séparées par des points-virgules, qui désignent toutes la même famille reconnue. Aucune notice n’est classée comme comportant plusieurs versions reconnues selon les règles principales appliquées au CSV. Ces observations décrivent le champ examiné, et non toute la complexité du catalogue sous-jacent. Des liens répétés vers un résumé de licence et vers son texte juridique ne sont pas automatiquement des autorisations distinctes. Inversement, une seule valeur du CSV ne peut pas établir qu’aucune autre mention n’apparaît dans une autre interface ou dans la publication d’origine.
Un exemple vérifié à dessein illustre cette limite. La notice du CSV dont le handle est 20.500.12854/26303 contient une URI BY-NC 4.0. Une réponse xoai officielle pour le même handle contient des références BY-NC 3.0 et 4.0, associées à la même adresse de téléchargement dans des structures de métadonnées distinctes. La réponse xoai est datée du 30 octobre 2026, avec une date de notice en juillet 2025 ; la date de génération du CSV n’a pas été confirmée de façon indépendante. Les deux représentations diffèrent dans ce cas vérifié, mais leur date et leur mise en œuvre ne suffisent pas à établir un mécanisme précis de perte à l’export. Un seul exemple ne permet pas non plus d’estimer la fréquence de telles différences. La conclusion défendable est qu’on ne peut pas supposer que le CSV contient toutes les mentions de droits.
Reproduire les résultats sans republier le catalogue
La réponse source complète a été récupérée une seule fois et conservée en privé, octet pour octet. Elle pèse 230 316 814 octets, et son empreinte SHA256 est enregistrée avec l’URL de la source et l’horodatage de récupération. Cet horodatage indique quand cette analyse a obtenu la réponse ; ce n’est ni l’année de publication des livres ni une date de génération certifiée par le fournisseur. L’étude est un instantané à un moment donné et n’en tire aucune croissance, amélioration ou dégradation à partir de chiffres antérieurs du catalogue. Le premier essai de faisabilité, sur cinquante-cinq lignes, était un début de fichier pris dans l’ordre, par commodité ; il ne contribue à aucune estimation de population dans les résultats.
Le dossier compact contient les fréquences agrégées du vocabulaire, les tableaux calculés, les références des sources et du code Python reproductible. Il ne diffuse ni le catalogue entier, ni les résumés, ni les vignettes, ni les textes intégraux des livres. La reproduction par défaut part des valeurs et fréquences dérivées pour reconstruire les classifications et les totaux. La vérification facultative avec un fichier source officiel obtenu séparément exige que l’empreinte enregistrée corresponde avant de comparer les résultats figés. Un export plus récent peut légitimement différer : il faut le traiter comme un nouvel instantané, et non le substituer en silence à celui-ci. Cette séparation rend les calculs transparents sans faire d’un téléchargement d’analyse une republication en masse du contenu de la source.
Ce que les vérifications établissent
Les contrôles de l’analyse comprennent vingt-deux cas synthétiques : valeurs absentes, licences ordinaires, mentions multiples, mentions mixtes avec droits réservés, domaines imités et chemins Creative Commons mal formés. Un échantillon déterministe de soixante notices rapproche les champs d’origine du CSV du vocabulaire dérivé. Par ailleurs, les 211 valeurs distinctes du champ des livres reconstituent les totaux des états et des familles grâce à leurs fréquences publiées. Les contrôles des identifiants, des types et de la forme des lignes établissent aussi que le dénominateur annoncé est cohérent en interne pour cet export. Ce sont des étapes de validation informatique ; elles ne constituent ni un examen juridique humain ni une évaluation de référence des éditeurs.
L’incertitude qui reste tient surtout à la représentation et à l’interprétation, et non à une erreur d’échantillonnage. L’analyse porte sur l’ensemble des notices admissibles d’un fichier récupéré ; les chiffres n’ont donc pas d’intervalle de confiance inventé. Des erreurs ou des omissions dans les métadonnées d’origine, des changements dans les conditions externes, des différences entre interfaces et les limites de l’analyseur peuvent encore modifier le sens des chiffres. Aucune comparaison selon le type d’éditeur n’est tentée, car l’étude n’a pas établi de classification officielle défendable pour cela. Les noms, les marques éditoriales et l’identité institutionnelle ne servent pas d’indices du statut commercial, de la mission ou des pratiques de licence.
Une conclusion pratique sur les métadonnées, et non sur les autorisations
Le résultat central de l’étude est qu’une représentation officielle du catalogue de livres permet de reconnaître directement et strictement une famille Creative Commons pour 81,86 % de ses notices de livres admissibles, tandis que le reste correspond à plusieurs situations de métadonnées bien différentes. La plus grande part non résolue renvoie à des pages externes plutôt que de fournir un identifiant de famille accepté directement. Ce résultat en dit plus qu’un simple nombre de titres ou qu’une classification binaire entre ouvert et fermé. Il décrit le travail à faire pour passer de métadonnées de découverte à une décision de réutilisation précisément définie, sans prétendre que le catalogue suffit à prendre cette décision.
Pour qui utilise un catalogue, la leçon immédiate est de conserver la provenance et l’incertitude : garder le champ d’origine, énoncer la règle de l’analyseur, distinguer l’information manquante des conditions particulières, et ne pas déduire un droit d’adaptation du simple fait qu’un fichier se télécharge et se lit. Pour interpréter le cas d’un livre précis, il faut encore vérifier la licence applicable et sa portée à la source appropriée. L’analyse d’Alisson Bento apporte un compte rendu reproductible de la représentation des métadonnées, avec ses dénominateurs et ses exceptions visibles. Elle ne remplace pas les conditions applicables de l’éditeur, n’évalue pas la légalité d’un usage envisagé et n’attribue pas une seule politique de droits à l’ensemble de l’édition scientifique.
Mentions de licence représentées dans les notices de livres
CSV de DOAB récupéré le 30 octobre 2026 · 103 963 notices de livres · Reconnaissance stricte des métadonnées, et non évaluation des autorisations effectives de réutilisation
Graphique complet et source
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Graphique et valeurs
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| État des métadonnées | Notices | Pourcentage des notices de livres |
|---|---|---|
| Une seule famille CC reconnue | 85 108 | 81,86 |
| Aucune mention renseignée | 7 552 | 7,26 |
| Mention d’accès uniquement | 3 211 | 3,09 |
| Mention de droits réservés ; aucune famille CC reconnue | 137 | 0,13 |
| Autres / non résolues par l’analyseur strict | 7 948 | 7,65 |
| Indication explicite de domaine public | 7 | 0,01 |
| Plusieurs familles CC reconnues | 0 | 0,00 |
| Une famille CC et une autre mention | 0 | 0,00 |
États mutuellement exclusifs ; 103 963 notices de livres admissibles. États nuls conservés. Non résolu ne signifie pas sans licence ou en accès fermé. Les arrondis peuvent empêcher une somme exactement égale à 100.
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Données et téléchargements
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| État des métadonnées | Notices | Pourcentage des notices de livres |
|---|---|---|
| Une seule famille CC reconnue | 85 108 | 81,86 |
| Aucune mention renseignée | 7 552 | 7,26 |
| Mention d’accès uniquement | 3 211 | 3,09 |
| Mention de droits réservés ; aucune famille CC reconnue | 137 | 0,13 |
| Autres / non résolues par l’analyseur strict | 7 948 | 7,65 |
| Indication explicite de domaine public | 7 | 0,01 |
| Plusieurs familles CC reconnues | 0 | 0,00 |
| Une famille CC et une autre mention | 0 | 0,00 |
États mutuellement exclusifs ; 103 963 notices de livres admissibles. États nuls conservés. Non résolu ne signifie pas sans licence ou en accès fermé. Les arrondis peuvent empêcher une somme exactement égale à 100.
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| Famille | Notices de livres | Pourcentage des notices de livres |
|---|---|---|
| CC BY-NC-ND | 36 636 | 35,24 |
| CC BY | 34 432 | 33,12 |
| CC BY-NC | 5 095 | 4,90 |
| CC BY-NC-SA | 4 132 | 3,97 |
| CC BY-SA | 3 878 | 3,73 |
| CC BY-ND | 935 | 0,90 |
Dénominateur commun : 103 963 notices de livres. Les indicateurs ne s’additionnent pas, par construction ; aucune notice à plusieurs familles n’a été détectée dans ce CSV. Ne mesure pas l’autorisation juridique pour tous les usages.
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| Diagnostic | Notices |
|---|---|
| URL de conditions externes ou autre URL | 7 270 |
| Chaîne ressemblant à une référence CC non acceptée | 663 |
| Autre texte ou lien relatif | 15 |
| Reconnaissance supplémentaire après passage en minuscules (sensibilité) | 306 |
| Présence d’une URI CC avec version | 85 079 |
| Présence d’une URI CC limitée à la famille | 27 |
| Désignation CC textuelle seule acceptée | 2 |
| Mentions multiples de la même famille | 32 |
| Plusieurs versions reconnues dans le CSV | 0 |
| Indicateur NC reconnu | 45 863 |
| Indicateur ND reconnu | 37 571 |
| Indicateur SA reconnu | 8 010 |
Nombres de notices de livres admissibles. Les lignes de diagnostic se recoupent et ne doivent pas être additionnées. Mentions de domaine public : trois CC0 et quatre PDM.
Données et méthode
Notre méthode de calcul
- Une seule réponse officielle au format CSV, limitée aux métadonnées, figée par son empreinte SHA256 ; type book exact, UUID et handle distincts, aucune déduplication par œuvre.
- Classification du seul champ BITSTREAM_License, lié au contenu ; aucun héritage du CC0 des métadonnées. Les différences entre absence de valeur, accès seul, droits réservés et lien vers des conditions particulières sont conservées.
- Analyseur prudent d’URI structurées et de libellés ancrés ; mentions séparées par des points-virgules ; états s’excluant mutuellement et indicateurs de famille et de condition non additifs.
- Vingt-deux tests synthétiques, soixante rapprochements de notices et de valeurs tirées de façon reproductible, et reconstitution complète à partir des fréquences des 211 valeurs ; ces contrôles portent sur le calcul, et non sur la vérité juridique.
- La sensibilité à la mise en minuscules est présentée à part ; une vérification de représentation xoai sert d’illustration et n’est pas un échantillon de population.
Ce que les données ne permettent pas de conclure
- Instantané limité aux notices de livres présentes dans un seul export ; aucune date de génération vérifiée par le fournisseur, et aucun recensement complet des œuvres.
- Les liens vers des conditions externes et les chaînes non prises en charge restent non résolus ; ce n’est pas une estimation de livres sans licence, fermés ou distribués illégalement.
- Le CSV peut ne pas contenir toutes les mentions que montrent d’autres interfaces ; une différence vérifiée n’en établit ni la cause ni la fréquence. Plusieurs versions peuvent être des alternatives légitimes.
- Aucun examen des textes intégraux, des droits sur des éléments de tiers, de la disponibilité des liens ou de la propriété juridique. Aucune comparaison selon le type d’éditeur, aucun lien de cause, aucune tendance, aucun intervalle d’échantillonnage inventé.
Sources originales
- DOAB official CSV metadata export
Export officiel des métadonnées de DOAB au format CSV : réponse unique récupérée le 2026-10-30T08:37:57.351428Z ; SHA256 d’origine cddd2660be7cbb14cc88eeb854e31e1346767508d69dd74c1d46e5aba9e4c5e6 ; 103 963 notices de livres admissibles. La date de génération de la source n’a pas été confirmée de façon indépendante.
Consulté le 30 octobre 2026
- DOAB metadata documentation
Documentation de DOAB sur les métadonnées : décrit les formats officiels pour la récupération en masse, la collecte OAI et les conditions CC0 des métadonnées ; exports sélectifs optimisés pour 500 titres au plus.
Consulté le 30 octobre 2026
- DOAB frequently asked questions
Questions fréquentes de DOAB : distinguent les droits sur les métadonnées des droits sur les livres, le service de découverte du dépôt de contenus, et les livres des chapitres.
Consulté le 30 octobre 2026
- Creative Commons licence overview
Présentation des licences Creative Commons : descriptions officielles des six familles et de leurs conditions ; ce n’est pas une décision juridique pour un livre précis.
Consulté le 30 octobre 2026
- Creative Commons BY-NC-ND 4.0 deed
Résumé de la licence Creative Commons BY-NC-ND 4.0 : conditions et mentions, y compris la diffusion de versions adaptées et les exceptions ; le résumé n’est pas le texte juridique.
Consulté le 30 octobre 2026
- Creative Commons CC0 1.0 deed
Résumé de CC0 1.0 de Creative Commons : dédicace au domaine public ; le CC0 des métadonnées du catalogue n’est jamais attribué au contenu des livres.
Consulté le 30 octobre 2026
- Creative Commons Public Domain Mark 1.0 deed
Résumé de Public Domain Mark 1.0 de Creative Commons : mention de domaine public, distincte d’une licence ; les limites liées aux juridictions et à d’autres droits subsistent.
Consulté le 30 octobre 2026
- DOAB checked xoai record
Notice xoai de DOAB vérifiée : réponse du 2026-10-30T08:33:44Z ; date de la notice 2025-07-30T08:59:03Z. Une représentation vérifiée diffère du CSV ; aucun mécanisme d’export ni aucune fréquence n’en est déduit.
Consulté le 30 octobre 2026
Citer et réutiliser cette étude
Alisson Bento. Ce qu’un catalogue de livres peut révéler sur les licences de réutilisation. Analyse des métadonnées de licence des notices de livres du CSV de DOAB récupéré le 30 octobre 2026. https://alissonbento.com/fr/research/doab-book-licence-metadata-2026/
Les métadonnées sources de DOAB sont disponibles sous CC0 1.0. Les licences du contenu des livres varient, et cette dédicace sur les métadonnées ne les remplace pas. Calculs et explications : Alisson Bento. Aucune licence n’est accordée pour l’article complet ; aucun soutien des éditeurs, aucun conseil juridique.
Corrections ou questions éditoriales